Mentions légales

Share Button
Site Internet du Vilhain
Le site Internet le-vilhain.fr est le site officiel de la commune du Vilhain et la propriété de la Mairie du Vilhain.

Coordonnées de l’éditeur :

Le Vilhain
Le Bourg,
03350, Le Vilhain
Commune du Vilhain
Tél : 04.70.07.54.53

Directeur de la publication :
Bernard Soulier, Maire du Vilhain

Coordonnées de l’hébergeur : OVH


Droit d’auteur et copyright :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle, avec ou sans modification, sous quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite et préalable du village du Vilhain.
Exception faite d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non-commercial, sur un ordinateur personnel.
La mention suivante doit apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site :
– © Le Vilhain. Tous droits réservés –


Crédits :

Le site du Vilhain est propulsé par WordPress
Textes : Le Maire, les membres de la commission bulletin d’information, site Internet
Photographies : Commune du Vilhain


Données personnelles :
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
Vous pouvez à tout moment demander à exercer ce droit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante :
Mairie du Vilhain
Le Bourg

03350 LE VILHAIN
France


Responsabilités :
Les services de la commune du Vilhain mettent tout en œuvre pour offrir à ses internautes des informations fiables et vérifiés. Toutefois, si des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des défauts de mise à jour subsistent, nous remercions les utilisateurs de les signaler au webmaster via le formulaire de contact.
Les liens hypertextes pointant vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la commune du Vilhain quant à leur contenu. La commune du Vilain n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de site tiers.
La responsabilité de la collectivité ne saurait, plus généralement, être mise en cause, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoquées à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder.


Liens hypertextes :
Le site de la commune du Vilhain autorisent la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu.
L’utilisation de cadres (framing) et la transclusion (inline linking) ne sont pas autorisés sauf pour la diffusion de flux RSS.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


Les commentaires sont fermés.